Marque enregistrée - Marque en vigueur

LEGUMES DE PETITS JARDINS
M. DEMANGE Gilles
M. VIANNAY MATHIEU

Numéro de dépôt :
4287575
Date de dépôt :
15/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/07/2026
LEGUMES DE PETITS JARDINS de DEMANGE Gilles

Présentation de la marque LEGUMES DE PETITS JARDINS

Déposée le 15 juillet 2016 par monsieur DEMANGE Gilles et monsieur VIANNAY MATHIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LEGUMES DE PETITS JARDINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Les déposants sont monsieur DEMANGE Gilles domicilié(e) 205 rue Des MOLLIERES - 69270 - FONTAINES SAINT MARTIN - France et monsieur VIANNAY MATHIEU domicilié(e) 14 RUE ROYALE - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RGM, M. GUTTON FREDERIC domicilié(e) 53 AVENUE MARECHAL DE SAXE - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque LEGUMES DE PETITS JARDINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGUMES DE PETITS JARDINS arrivera à expiration en date du 15 juillet 2026.

DEMANGE Gilles a également déposé les autres marques suivantes : OROSA FRESH WINE , FESTIVAL MONDIAL DE LA GASTRONOMIE , BIENNALE DE LA GASTRONOMIE RHONE ALPES , CUISINE DE CHEFS , BIENNALE DE LA GASTRONOMIE DE LYON


M. DEMANGE Gilles - 205 rue Des MOLLIERES - 69270 - FONTAINES SAINT MARTIN - France

M. VIANNAY MATHIEU - 14 RUE ROYALE - 69001 - LYON - France


RGM, M. GUTTON FREDERIC - 53 AVENUE MARECHAL DE SAXE - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.